Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTARAL
SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F.) (Société Anonyme) 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE.

Numéro de dépôt :
1271559
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1994

Présentation de la marque FONTARAL

Déposée le 10 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F.)10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTARAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F.)10 - France.

La marque FONTARAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F.)10 a également déposé les autres marques suivantes : ARGENSOL , CUVEE DES CAMPANIERS , TRESCADEL , CERCADEL , FORT ROYAL , BARGELIERE


SOCIETE DE VINIFICATION D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DE VINS FINS (S.V.E.D.V.F.) (Société Anonyme) 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24743 - Publication au BOPI 1984-42

Vins, spiritueux et liqueurs.